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L'entraîneur dRégis de Camaret, accusé de viol par d'anciennes joueuses, pourrait finalement être renvoyé bientôt devant les assises, la Cour de cassation ayant annulé mardi une décision qui lui évitait tout procès.

Régis de Camaret avait été mis en examen et écroué du 15 février au 1er juin 2007 à la suite de plusieurs plaintes déposées contre lui pour des viols qui auraient été commis sur des mineures entre 1977 et 1989, à une époque où il dirigeait le centre d'entraînement des Marres à Saint-Tropez. Parmi les plaignantes figure notamment l'ancienne joueuse de haut niveau Isabelle Demongeot. A l'issue de son enquête, la juge d'instruction de Draguignan, Stéphanie Félix, l'avait renvoyé devant les assises pour viol, tout en prononçant un non-lieu partiel pour certains faits prescrits et en requalifiant d'autres. Quelques mois plus tard, la chambre de l'instruction de la cour d'appel avait quant à elle requalifié les faits en "agression sexuelle sur mineur de moins de 15 ans" et estimé qu'ils étaient couverts par la prescription, moindre pour un délit.

Le procureur général d'Aix-en-Provence avait alors décidé de se pourvoir en cassation. Dans un arrêt rendu mardi, la chambre criminelle de la Cour a cassé partiellement cette décision et renvoyé le dossier devant la cour d'appel de Lyon pour un nouvel examen. En substance, la plus haute autorité judiciaire estime que la cour d'appel d'Aix-en-Provence aurait dû "rechercher s'il existait des charges suffisantes à l'encontre du mis en examen d'avoir commis les faits dénoncés".

En d'autres termes, la cour d'appel de Lyon devra réexaminer le dossier pour déterminer si Karine Pomares et Stéphanie Carrouguet, parties civiles, ont été victimes d'agression sexuelle ou de viol, et le cas échéant si les faits sont prescrits. S'il s'agit de "viol", c'est-à-dire d'un crime, et non d'agression sexuelle, c'est-à-dire un délit, les faits pourraient en effet ne pas être prescrits et Régis de Camaret pourrait être renvoyé devant les assises.